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Marques déposées par monsieur VRIGNAUD Alain
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tétra conseil
Marque expirée - Marque en non vigueur

tétra conseil
Monsieur VRIGNAUD Alain

Numéro de dépôt :
3473157
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
tétra conseil de VRIGNAUD Alain

Présentation de la marque tétra conseil

Déposée le 29 décembre 2006 par monsieur VRIGNAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tétra conseil »

Le déposant est monsieur VRIGNAUD Alain domicilié(e) demeurant : 11, rue Sainte Cécile, Passage Prévôté,81000 ALBI - 81000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain VRIGNAUD domicilié(e) 11, rue Sainte Cécile, Passage Prévôté,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tétra conseil est expirée depuis le 29 décembre 2016.


Monsieur VRIGNAUD Alain - demeurant : 11, rue Sainte Cécile, Passage Prévôté,81000 ALBI - 81000 - France


Monsieur Alain VRIGNAUD - 11, rue Sainte Cécile, Passage Prévôté,81000 ALBI - 81000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

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